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Roannais Agglomération, Sport

Mise en concurrence : pétanquodrome « Jean Naudo » à Roanne.

Roannais Agglomération publie la mise en concurrence du pétanquodrome « Jean Naudo » à Roanne.

Pétanquodrome « Jean Naudo » à Roanne

Type de procédure :
Mise en concurrence en vue de la délivrance d’une convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels.

Site :
Pétanquodrome « Jean Naudo » rue Henri Desroche à Roanne, bâtiment de 932 m², avec espaces extérieurs.

Objet de l’occupation :
Pratique de la pétanque, activité de restauration, et toute autre activité économique en lien avec la pratique de la pétanque.

 Durée de l’occupation :
30 ans

Proposition à formuler au plus tard le 30 avril 2018.

Télécharger l’avis de publication de mise en concurrence

Télécharger le projet de convention d’occupation temporaire du  pétanquodrome

Télécharger le règlement de consultation

Télécharger le projet d’emprise

Télécharger le règlement intérieur du Pétanquaodrome

Télécharger la convention entre la Ville de Roanne et  le Comité de gestion du pétanquodrome

Télécharger l’avenant à la convention entre la Ville de Roanne et  le Comité de gestion du pétanquodrome