Le Pacte de gouvernance avance

Approuvée en décembre 2020 par le conseil communautaire, l’élaboration du Pacte de gouvernance de Roannais Agglomération avance, en concertation avec les élus, tout en respectant le calendrier annoncé.

Destiné notamment à mieux associer les communes au fonctionnement de l’EPCI, il devrait être adopté le 24 juin. On fait le point sur son avancement.

  • Le 10 février, un premier groupe de travail s’est réuni pour mener une réflexion sur les différentes possibilités d’amélioration de la gouvernance de Roannais Agglomération.
  • Le 23 février, une réunion d’arbitrage des propositions s’est tenue avec le président, Yves Nicolin, et Eric Martin, conseiller communautaire en charge de l’élaboration du Pacte ainsi que les trois rapporteurs qui accompagnent Eric Martin dans sa mission : Christine Aranéo (maire de Saint-Martin-d’Estreaux), Laurence Boyer (maire de Coutouvre) et Pascal Muzard (maire d’Ambierle).
  • Le 10 mars, un second groupe de travail s’est réuni pour une présentation des propositions retenues à la suite de la réunion d’arbitrage. Parmi celles-ci, diverses améliorations des outils et pratiques existants en termes de gouvernance communautaire avec une nouveauté : la création de conférences de territoires découpées en quatre secteurs qui s’organiseront comme des instances de débat entre élus communautaires, municipaux et l’exécutif de Roannais Agglomération. 

Les prochaines étapes

  • Le 15 avril : présentation du Pacte de gouvernance en bureau communautaire et en conférence des maires.
  • Le 22 avril : vote initial (pour avis) du conseil communautaire sur le Pacte de gouvernance.
  • Délibération des 40 communes membres de Roannais Agglomération pendant deux mois jusqu’au vote définitif, le 24 juin, en conseil communautaire pour l’adoption du Pacte de gouvernance.