Actes administratifs publiés - Roannais Agglomération

Derniers actes pris par les instances de Roannais Agglomération : Délibérations du bureau et du conseil communautaires.

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Décisions du Président, Délibérations de conseils

Recueil des actes administratifs du 23 juin 2022 - publié le 27 juin 2022

Décisions du Président, Délibérations de conseils

Recueil des actes administratifs du 16 juin 2022 - publié le 20 juin 2022

Ordre du jour bureau communautaire délibératif

Bureau communautaire délibératif du 23 juin 2022 - publié le 17 juin 2022

Si vous souhaitez obtenir par mail, une délibération de Conseil communautaire ou de bureau non présente sur cette page,  n'hésitez pas à nous faire votre demande à l'adresse suivante : assemblees@roannais-agglomeration.fr